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Mis à jour le 24 Mai 2018
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1. Informations sur les brevets

Les fonctions et services associés aux produits d’AC – TECHNOLOGIE peuvent faire l’objet de brevets en attente et délivrés, assignés à AC – TECHNOLOGIE.

2. Informations sur les marques de commerce

AC – TECHNOLOGIE, le logo AC – TECHNOLOGIE, Kinoove société, Kinoove Expert-comptable, Kinoove juridique, entre autres, sont des marques de commerce et/ou marques de service déposées ou en cours de dépôt par AC – TECHNOLOGIE en France.
AC – TECHNOLOGIE est la société éditrice du logiciel Kinoove.

3. Informations sur les droits d’auteur

Les produits, les services, le contenu en ligne et les documents connexes de l’application Kinoove (collectivement dénommés les « Offres ») sont la propriété d’AC – TECHNOLOGIE et/ou de ses concédants de licence, et tous les droits dans de telles Offres sont réservés par AC – TECHNOLOGIE et/ou ses concédants de licence. Pour obtenir des informations sur la possibilité d’utiliser des captures d’écran et autres contenus, veuillez consulter la Politique d’autorisation d’AC – TECHNOLOGIE.

4. Notifications de contrefaçon

Les personnes estimant que leurs droits d’auteur ont été violés via les sites d’AC – TECHNOLOGIE peuvent le notifier au service juridique d’AC – TECHNOLOGIE. Toutes les notifications doivent se conformer aux exigences de la loi française « LOI n° 2014-315 du 11 mars 2014 » et des réglementations promulguées en vertu de celle-ci, telles qu’amendées. Les notifications non conformes à ces exigences seront renvoyées sans être traitées. Ce service ne répondra à aucune autre notification ni requête quelle qu’elle soit, telle qu’une demande d’information, une question concernant un achat ou l’assistance technique, une notification de contrefaçon d’une marque de commerce ou de droit de brevet de tiers, une demande d’emploi, une demande d’information émanant de la presse ou d’un investisseur, envoyée à son adresse.

Adresse du service juridique :
Service Juridique – Mentions légales
AC – TECHNOLOGIE
42 rue de Bordeaux, 33700 Mérignac, France
Email : mentions-legales@ac-technologie.com

5. Concession de licence et assistance

Pour les demandes d’information concernant la concession de licence et l’assistance de l’application Kinoove, veuillez contacter notre service de support :
Email : support@kinoove.com

6. Responsable de publication

Le responsable de publication du site kinoove.com est M. Christophe CARDONA

7. Hébergeur

Le site kinoove.com est hébergé par la société SARL Kaizen Developments immatriculée au R.C.S. de Bordeaux Métropole sous le numéro 34 271 218 00016 dont le siège social est situé au 9 rue André Darbon, 33 300 Bordeaux.
L’hébergeur peut être contacté aux coordonnées disponibles sur le lien suivant : http://www.kaizen-developments.com/contact/

8. Responsable de publication

Le responsable de publication de Kinoove est Christophe Cardona, Responsable Marketing & Communication.

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